mairie de graveson en Provence


 Informations légales - © Pixel-Art

Météo Graveson © meteocity.com





Le site officiel de le France

MAIRIE DE GRAVESON
Cours National - 13690 Graveson
Téléphone : 04 90 95 71 05
Fax : 04 90 95 81 75
@

 

 

> Informations légales

Publication :
Ce site Web est la propriété de :
La mairie de Graveson - Tel : 04.90.95.71.05 / mairie-graveson@ville-graveson.fr
Sous la responsabilité du directeur de la publication, Michel Pecout, maire de Graveson.

Hébergement :
Ce Site Web est hébergé par la société Pixel-Art :
7 Place de la République / Les Glaniques / Bat B / 13210 St Rémy de Provence - Tel: 04.90.92.66.12

Propriété intellectuelle :
L’ensemble du site, notamment les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du Directeur de la publication.

Création de liens :
La création d’un lien hypertexte sur le site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site et vers les pages profondes du site après accord écrit de la mairie de Graveson.

Avertissements :
Nous rappelons que le contenu du Site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, la mairie de Graveson ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son Site Web, étant expressément rappelé qu’un lien vers un autre Site ne signifie aucunement que nous assumions une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, n’exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.

Protection des données personnelles :
Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés ». La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés peut être consultée sur le site de la CNIL, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.
Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.

Site conçu par :
Pixel Art / 7 Place de la République / Les Glaniques / Bat B / 13210 St Rémy de Provence - Tel: 04.90.92.66.12

Crédit photos :
Régis Havond / Sylvie Fraissard